Mentions légales
Le site accessible à l'adresse URL https://robert-daniel-couverture.fr/ (ci-après le "Site") est la propriété de M. ROBERT DANIEL.
1. Informations légales concernant le propriétaire du site :
Le propriétaire du Site est M. ROBERT DANIEL, exerçant en tant qu'entreprise personnelle, enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro de SIRET 84483966200013.
L'adresse physique du propriétaire du Site est la suivante : 03 Route de Briis 91460 Marcoussis, France.
M. ROBERT DANIEL peut être contacté par téléphone au 06 83 96 15 18, et par e-mail à l'adresse suivante : contact@robert-daniel.fr.
2. Informations relatives à l'hébergeur du site :
Le Site est hébergé par la société 02Switch.
3. Informations concernant le créateur du site :
Le Site a été créé par la société MOOG DIGITAL FACTORY, que vous pouvez contacter à l'adresse e-mail suivante : contact@moog-digital-factory.fr.
4. Droits d'auteur et propriété intellectuelle :
L'ensemble du contenu du Site est la propriété de M. ROBERT DANIEL et est protégé par les lois françaises et internationales relatives aux droits d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation du Site ou de son contenu, en tout ou en partie, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
5. Limitation de responsabilité :
M. ROBERT DANIEL s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, M. ROBERT DANIEL ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.
Toute réclamation, plainte ou notification d'infraction doit être adressée par écrit à M. ROBERT DANIEL à l'adresse électronique mentionnée ci-dessus.
Ces mentions légales ont été mises à jour le 29 Mai 2023.
